Velis Conseil : le partenaire de votre performance financière !

Fiscalité de l’Energie

Réduisez votre fiscalité environnementale & bénéficiez de subventions !

Ce poste de dépenses est indispensable dans votre activité au quotidien… mais il est complexe de par les fréquentes évolutions réglementaires & fiscales ainsi que le nombre de taxes et leurs mécanismes variables. La fiscalité de l’énergie est également liée à des enjeux directs & indirects (économiques, environnementaux, conjoncturels…). Faites appel à notre équipe d’experts pour réduire et pérenniser les coûts associés. 

Pourquoi optimiser la fiscalité de l'énergie ?

20%

de taxes sur une facture d’énergie

Jusqu’à 15%

de réduction et de récupération possible
sur le montant global
de vos dépenses

Velis Conseil vous propose 2 expertises complémentaires : Optimisation des coûts & Financement déconsolidant.

De quoi parle-t-on ?

« Les Accises de l’Energie »

  • Fraction perçue sur l’électricité, anciennement la TICFE (taxe intérieure de consommation finale sur l’électricité)
  • Fraction perçue sur les gaz naturels, anciennement la TICGN (taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel)
  • Fraction perçue sur les produits énergétiques & pétroliers, autres que les gaz naturels et les charbons, anciennement la TICPE (taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques)
  • Fraction perçue sur les charbons, anciennement la TICC (taxe intérieure de consommation sur les houilles, lignites et coques)
  • Fiscalité de l’eau avec la redevance pollution

Notre méthodologie en Fiscalité Environnementale

1/ Analyse des dépenses

Vérification des taux initiaux, taux appliqués et taux réellement applicables

Analyse des Accises sur l’électricité (ex TICFE), les gaz naturels (ex TICGN), les produits énergétiques (ex TICPE)…

2/ Audit
des process

Déplacement sur site pour réaliser un audit personnalisé & adapté aux enjeux de l’entreprise

Analyse étape par étape pour identifier les exonérations possibles selon

l’activité, la sous-activité, le chiffre d’affaires, les effectifs, etc…

3/ Optimisation de l’usage

Définition de son rôle dans le process industriel du client pour justifier des abattements

Recherche d’aides & subventions en lien avec l’activité de l’entreprise

Vos Bénéfices

Maîtriser la fiscalité de l’énergie & réduire les dépenses associées
Sécuriser le taux appliqué et bénéficier d’abattements spécifiques
Anticiper les vérifications de la DGFIP & éviter les remboursements
Bénéficier d’une rémunération exclusivement au résultat

Contactez-nous pour votre projet